Conférence : Peut-on faire de son animal de compagnie son héritier ?
Choupette, l’« héritière féline » de Karl Lagerfeld n’aura pas seulement fait la Une des médias : elle sera aussi un sujet d'étude de notre conférence.
Comment protéger un animal après le décès de son propriétaire ? Quelles sont les possibilités et les limites du droit français en la matière ? Quelles solutions les droits étrangers pourraient-ils inspirer ?
Une rencontre passionnante entre Pierre Dauptain, Notaire, Guillaume Kessler, Maitre de conférences à l’Université de Savoie, Fabien Marchadier, Professeur à l’Université de Poitiers et Richard Vessaud, Docteur en droit, ATER à l’Université Jean Moulin Lyon 3, sera l’occasion d’examiner les solutions offertes par le droit, leurs limites, et la portée symbolique de la reconnaissance de l’animal dans la sphère patrimoniale.
L'animation de cette conférence, organisée en partenariat avec le Centre de droit de la famille (Université Jean Moulin, Lyon 3), et la Société de législation comparée, sera assurée par Hugues Fulchiron, Conseiller SE à la Cour de cassation, directeur honoraire du Centre de droit de la famille.